Permis de construire – Logements
Rue Des Verts Pres
07422516A0005
Annulé
le 15 septembre 2016
14 logements
1 304 m² habitables
4 619 m² terrain
Rumilly (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Rumilly (74225)
- Adresse
-
Rue Des Verts Pres
74150 Rumilly - Parcelle(s)
-
AZ 49
AZ 50
AZ 79 - Superficie terrain
- 4 619 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AISH
- SIREN
- 478495005,0
- SIRET
- 47849500500033,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38950 Saint Martin Le Vinoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 11
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 304 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL