Permis de construire – Logements
Rue De Terret
07422914H0034
Terminé
le 30 janvier 2015
2 logements
108 m² habitables
465 m² terrain
Saint-Cergues (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 janvier 2015
3
Ouverture chantier
02 janvier 2016
4
Achèvement
20 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Saint-Cergues (74229)
- Adresse
-
Rue De Terret
74140 Saint-Cergues - Parcelle(s)
-
A 3088
A 3090 - Superficie terrain
- 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS DES MESANGES
- SIREN
- 811794189,0
- SIRET
- 81179418900019,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74140 Excenevex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL