Permis de construire – Logements
238 Rue De L'Archet
07422921H0032
Autorisé
le 31 janvier 2022
2 logements
26 m² habitables
536 m² terrain
Saint-Cergues (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Saint-Cergues (74229)
- Adresse
-
238 Rue De L'Archet
74140 Saint-Cergues - Parcelle(s)
- B 289
- Superficie terrain
- 536 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L'ARCHET
- SIREN
- 820241099,0
- SIRET
- 82024109900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74250 Fillinges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 | 26 | 72 | — | — |
| Locaux | 72 | — | — | — | 72 |
| Agriculture | — | 72 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL