Permis de construire – Logements
Bionnassay
0742361300063
Annulé
le 06 décembre 2013
2 logements
93 m² habitables
856 m² terrain
Saint Gervais Les Bains (74170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Saint Gervais Les Bains (74236)
- Adresse
-
Bionnassay
74170 Saint Gervais Les Bains - Parcelle(s)
-
B 1004
B 1005
B 1008 - Superficie terrain
- 856 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CHALETS DU BIONNASSAY
- SIREN
- 799942586,0
- SIRET
- 79994258600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74170 St Gervais Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL