Permis de construire – Logements
Chemin Des Grandes Rasses
07424314A0001
Annulé
le 28 mars 2014
1 logement
99 m² habitables
1 808 m² terrain
Saint Julien En Genevois
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Saint Julien En Genevois (74243)
- Adresse
-
Chemin Des Grandes Rasses
Lieu-dit : CHEZ BERNARD
None Saint Julien En Genevois - Parcelle(s)
-
BA 297
BA 298
BA 299 - Superficie terrain
- 1 808 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAT CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 534832845,0
- SIRET
- 53483284500018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74160 Saint Julien En Genevois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL