Permis de construire – Logements
Saint Sigismond
07425223C0003
Autorisé
le 12 septembre 2023
1 logement
122 m² habitables
631 m² terrain
Saint Sigismond (74300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Saint Sigismond (74252)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHEZ BOUVIER
74300 Saint Sigismond - Parcelle(s)
-
0B 955
0B 957 - Superficie terrain
- 631 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BALME
- SIREN
- 815063730,0
- SIRET
- 81506373000015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74940 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL