Permis de construire – Logements
Sales
07425515X0013
Commencé
le 21 septembre 2015
1 logement
4 838 m² terrain
Sales (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 septembre 2015
3
Ouverture chantier
20 octobre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sales (74255)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES ANNONCIADES
74150 Sales - Parcelle(s)
-
0A 1872
0A 546 - Superficie terrain
- 4 838 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHAUSSURES MASSON
- SIREN
- 347990905,0
- SIRET
- 34799090500056,0
- Code APE
- 47.72A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74150 Sales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 72 | — | — |
| Locaux | 751 | — | — | — | 72 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL