Permis de construire – Logements
Le Creux Du By
07425813C0023
Annulé
le 03 décembre 2013
20 logements
897 m² habitables
3 000 m² terrain
Samo Ns (74340)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Samo Ns (74258)
- Adresse
-
Le Creux Du By
74340 Samo Ns - Parcelle(s)
- ZD 82
- Superficie terrain
- 3 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EQUINOX
- SIREN
- 501397244,0
- SIRET
- 50139724400028,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74300 Cluses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 897 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL