Permis de construire – Logements
Clos Moccand
07425814C0010
Terminé
le 19 septembre 2014
53 logements
2 981 m² habitables
6 069 m² terrain
Samoens (74340)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 septembre 2014
3
Ouverture chantier
28 janvier 2020
4
Achèvement
02 mars 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Samoens (74258)
- Adresse
-
Clos Moccand
74340 Samoens - Parcelle(s)
-
0G 3781
0G 1641
0G 1639 - Superficie terrain
- 6 069 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS
- SIREN
- 809910904,0
- SIRET
- 80991090400014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74450 Le Grand Bornand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 53
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 53
- Collectifs hors résidence
- 53
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 981 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL