Permis de construire – Logements
Rte Du Chateau
07426013H0002
Annulé
le 27 août 2013
11 logements
1 192 m² habitables
6 164 m² terrain
Savigny (74520)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Savigny (74260)
- Adresse
-
Rte Du Chateau
74520 Savigny - Parcelle(s)
- 0B 1726
- Superficie terrain
- 6 164 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAPELLI PROMOTION
- SIREN
- 432631471,0
- SIRET
- 43263147100021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69410 Champagne-Au-Mont-D Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T5
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 192 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL