Permis de construire – Logements
44 Imp De La Combe
07426313B0009
Terminé
le 14 août 2013
2 logements
39 m² habitables
520 m² terrain
Sciez (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 août 2013
3
Ouverture chantier
14 juin 2016
4
Achèvement
28 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sciez (74263)
- Adresse
-
44 Imp De La Combe
74140 Sciez - Parcelle(s)
-
BE 301
BE 300
BE 299 - Superficie terrain
- 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RIPAILLE
- SIREN
- 791441611,0
- SIRET
- 79144161100013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74200 Marin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 235 | 39 | 293 | 30 | 205 |
| Locaux | 88 | — | — | — | 88 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL