Permis de construire – Logements
Sciez
07426313B0016
Annulé
le 24 septembre 2013
3 logements
344 m² habitables
850 m² terrain
Sciez (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sciez (74263)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA COMBE
74140 Sciez - Parcelle(s)
-
BE 304
BE 305P - Superficie terrain
- 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PREFERENCE CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 502909070,0
- SIRET
- 50290907000018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74600 Seynod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 344 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL