Permis de construire – Logements
16 Avenu D'Exenevex
07426317B0008
Autorisé
le 10 octobre 2017
1 logement
891 m² terrain
Sciez (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
10 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sciez (74263)
- Adresse
-
16 Avenu D'Exenevex
74140 Sciez - Parcelle(s)
-
AN 239
AN 241 - Superficie terrain
- 891 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAUD MARIE AUDE
- SIREN
- 420408643,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74200 Margencel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 205 | — | 17 | — | 17 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL