Permis de construire – Logements
812 Chemi De La Tatte
07426320B0074
Terminé
le 11 août 2020
1 logement
2 064 m² terrain
Sciez (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 août 2020
3
Ouverture chantier
11 juillet 2021
4
Achèvement
11 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sciez (74263)
- Adresse
-
812 Chemi De La Tatte
74140 Sciez - Parcelle(s)
- BT 41
- Superficie terrain
- 2 064 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RM LEMAN
- SIREN
- 877986349,0
- SIRET
- 87798634900018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74500 Evian-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 25 | — | 25 | — | 25 |
| Locaux | 25 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL