Permis de construire – Logements
21 Chemin De La Croix De Fill
07426323B0020
Autorisé
le 27 février 2023
1 logement
70 m² habitables
222 m² terrain
Sciez (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sciez (74263)
- Adresse
-
21 Chemin De La Croix De Fill
74140 Sciez - Parcelle(s)
-
AO 178
AO 185
AO 208 - Superficie terrain
- 222 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAN.ARCHITECTES
- SIREN
- 800928483,0
- SIRET
- 80092848300018,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74100 Ambilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 222 | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL