Permis de construire – Logements
Sevrier
07426714X0015
Annulé
le 01 novembre 2014
6 logements
505 m² habitables
2 038 m² terrain
Sevrier (74320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 novembre 2014
3
Ouverture chantier
07 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sevrier (74267)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES VERGERS
74320 Sevrier - Parcelle(s)
-
A 267
A 507
A 508 - Superficie terrain
- 2 038 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE BROUILLET
- SIREN
- 822082939,0
- SIRET
- 82208293900023,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74960 Annecy Meythet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 505 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL