Permis de construire – Logements
Rte De Cret Morens
07426714X0023
Commencé
le 17 décembre 2014
4 logements
378 m² habitables
Sevrier (74320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 décembre 2014
3
Ouverture chantier
05 avril 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sevrier (74267)
- Adresse
-
Rte De Cret Morens
Lieu-dit : LES FONTANELTES
74320 Sevrier - Parcelle(s)
- AN 642
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DE LA PUYA
- SIREN
- 441789138,0
- SIRET
- 44178913800027,0
- Code APE
- 55.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74320 Sevrier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 378 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL