Permis de construire – Logements
32 Chemin De L'Etang
07426715X0098
Terminé
le 20 janvier 2016
1 logement
865 m² terrain
Sevrier (74320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
20 janvier 2016
3
Ouverture chantier
20 juillet 2016
4
Achèvement
13 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sevrier (74267)
- Adresse
-
32 Chemin De L'Etang
74320 Sevrier - Parcelle(s)
- AH 258
- Superficie terrain
- 865 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE L'ETANG
- SIREN
- 432934800,0
- SIRET
- 43293480000017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74320 Sevrier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 408 | — | 398 | 10 | 398 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL