Permis de construire – Logements
260 Chemin Du Brouillet
07426721X0012
Annulé
le 12 juin 2021
9 logements
678 m² habitables
1 547 m² terrain
Sevrier (74320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sevrier (74267)
- Adresse
-
260 Chemin Du Brouillet
Lieu-dit : LIEU-DIT 'LE BROUILLET'
74320 Sevrier - Parcelle(s)
- AO 17
- Superficie terrain
- 1 547 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROPEUS
- SIREN
- 479438079,0
- SIRET
- 47943807900036,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 34340 Marseillan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 2
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 678 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL