Permis de construire – Logements
260 Chemi Du Brouillet
07426721X0056
Terminé
le 28 mars 2022
4 logements
393 m² habitables
1 547 m² terrain
Sevrier (74320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 mars 2022
3
Ouverture chantier
13 février 2023
4
Achèvement
31 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Sevrier (74267)
- Adresse
-
260 Chemi Du Brouillet
Lieu-dit : LIEUDIT 'LE BROUILLET'
74320 Sevrier - Parcelle(s)
- AO 17
- Superficie terrain
- 1 547 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROPEUS
- SIREN
- 479438079,0
- SIRET
- 47943807900036,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 34340 Marseillan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 393 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL