Permis de construire – Logements
Rue Du Mont Des Princes
07426916X0024
Annulé
le 15 mai 2017
32 logements
2 700 m² habitables
13 311 m² terrain
Seyssel (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Seyssel (74269)
- Adresse
-
Rue Du Mont Des Princes
74910 Seyssel - Parcelle(s)
- 0C 4290
- Superficie terrain
- 13 311 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HPL MAILLETTES
- SIREN
- 819723412,0
- SIRET
- 81972341200014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69000 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 32
- Logements individuels
- 32
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 32
Répartition par pièces
- T3
- 14
- T4
- 18
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 32
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 248 | 2 700 | — | 248 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL