Permis de construire – Logements
Route De Geneve
07426917X0025
Terminé
le 24 avril 2018
13 logements
1 145 m² habitables
6 414 m² terrain
Seyssel (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 avril 2018
3
Ouverture chantier
28 décembre 2018
4
Achèvement
07 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Seyssel (74269)
- Adresse
-
Route De Geneve
Lieu-dit : PAUMONT
74910 Seyssel - Parcelle(s)
- 0B 2358
- Superficie terrain
- 6 414 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C&V HABITAT
- SIREN
- 817492622,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74960 Meythet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T5
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL