Permis de construire – Logements
2 Route De Vens
07426918X0013
Terminé
le 27 avril 2018
1 logement
18 890 m² terrain
Seyssel (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 avril 2018
3
Ouverture chantier
27 juillet 2018
4
Achèvement
04 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Seyssel (74269)
- Adresse
-
2 Route De Vens
Lieu-dit : LIEU-DIT LA VIGNAUDE
74910 Seyssel - Parcelle(s)
-
0D 2014
0D 2015
0D 2295 - Superficie terrain
- 18 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74910 Seyssel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 40 | — | — |
| Locaux | 240 | — | — | — | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL