Permis de construire – Logements
91 BI Chemi Des Vignes
07426919X0017
Terminé
le 23 janvier 2020
1 logement
1 087 m² terrain
Seyssel (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 janvier 2020
3
Ouverture chantier
10 avril 2020
4
Achèvement
15 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Seyssel (74269)
- Adresse
-
91 BI Chemi Des Vignes
74910 Seyssel - Parcelle(s)
- 0C 3788
- Superficie terrain
- 1 087 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01420 Corbonod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | — | 116 | — | 116 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL