Permis de construire – Logements
Rue Du Mont Des Princes
07426919X0018
Autorisé
le 26 février 2020
1 logement
149 m² habitables
905 m² terrain
Seyssel (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Seyssel (74269)
- Adresse
-
Rue Du Mont Des Princes
Lieu-dit : LOTISSEMENT 'LA PRAIRIE'
74910 Seyssel - Parcelle(s)
- 0C 4363
- Superficie terrain
- 905 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74910 Bassy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL