Permis de construire – Logements
Champs Des Crues
07427915B0012
Annulé
le 23 mars 2016
20 logements
9 177 m² terrain
Thollon-Les-Memises (74500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thollon-Les-Memises (74279)
- Adresse
-
Champs Des Crues
74500 Thollon-Les-Memises - Parcelle(s)
-
AD 108
AD 109 - Superficie terrain
- 9 177 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 442180808,0
- SIRET
- 44218080800028,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 8
- T3
- 6
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 907 | — | 1 907 | — | 1 907 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL