Permis de construire – Logements
3 Chemi De Charmoisy
0742811220107
Annulé
le 06 mai 2013
15 logements
977 m² habitables
2 279 m² terrain
Thonon Les Bains (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
06 mai 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon Les Bains (74281)
- Adresse
-
3 Chemi De Charmoisy
74200 Thonon Les Bains - Parcelle(s)
-
BI 292
BI 499
BI 294 - Superficie terrain
- 2 279 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DE CHARMOISY
- SIREN
- 751486556,0
- SIRET
- 75148655600010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74200 Thonon-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- 15
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 9
- T4
- 3
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 977 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL