Permis de construire – Logements
(ABRO 4 Ter Route De Vongy
0742811520038
Annulé
le 07 septembre 2015
3 logements
258 m² habitables
705 m² terrain
Thonon-Les-Bains (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon-Les-Bains (74281)
- Adresse
-
(ABRO 4 Ter Route De Vongy
74200 Thonon-Les-Bains - Parcelle(s)
-
AG 509
AG 513
AG 514 - Superficie terrain
- 705 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV P.J.A.
- SIREN
- 810971697,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74140 Excenevex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 258 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL