Permis de construire – Logements
11 Impasse Du Bastion
07428116T0011
Autorisé
le 29 mars 2016
1 logement
12 m² habitables
227 m² terrain
Thonon-Les-Bains (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon-Les-Bains (74281)
- Adresse
-
11 Impasse Du Bastion
74200 Thonon-Les-Bains - Parcelle(s)
- H 61
- Superficie terrain
- 227 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74500 Publier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 12 | 73 | — | — |
| Locaux | 73 | — | — | — | 73 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL