Permis de construire – Logements
(DOMA 10 Chemin Du Morillon
0742811720005
Terminé
le 22 juin 2017
92 logements
6 181 m² habitables
14 521 m² terrain
Thonon Les Bains
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 juin 2017
3
Ouverture chantier
24 avril 2018
4
Achèvement
17 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon Les Bains (74281)
- Adresse
-
(DOMA 10 Chemin Du Morillon
None Thonon Les Bains - Parcelle(s)
-
AS 191
AS 192
AS 193 - Superficie terrain
- 14 521 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI THONON CITADELLE
- SIREN
- 809878093,0
- SIRET
- 80987809300016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74940 Annecy-Le-Vieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 92
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- 80
- Individuels groupés
- 12
- Collectifs hors résidence
- 80
Répartition par pièces
- T2
- 26
- T3
- 44
- T4
- 22
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 181 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL