Permis de construire – Logements
5 Avenue De Concise
07428117T0020
Autorisé
le 02 mars 2017
1 logement
2 572 m² terrain
Thonon-Les-Bains (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 mars 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon-Les-Bains (74281)
- Adresse
-
5 Avenue De Concise
74200 Thonon-Les-Bains - Parcelle(s)
- V 809
- Superficie terrain
- 2 572 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JMB
- SIREN
- 514598556,0
- SIRET
- 51459855600017,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 74200 Thonon-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 123 | — | — |
| Locaux | 123 | — | — | — | 123 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL