Permis de construire – Logements
97 - Chemin De Morcy
0742811920014
Commencé
le 05 juin 2019
16 logements
999 m² habitables
2 043 m² terrain
Thonon Les Bains
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 juin 2019
3
Ouverture chantier
18 juillet 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon Les Bains (74281)
- Adresse
-
97 - Chemin De Morcy
None Thonon Les Bains - Parcelle(s)
-
BI 434
BI 435
BI 436 - Superficie terrain
- 2 043 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV BATIM
- SIREN
- 792952830,0
- SIRET
- 79295283000018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74200 Thonon-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 15
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 15
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 6
- T3
- 5
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | 999 | — | 130 | — |
| Locaux | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL