Permis de construire – Logements
12 Avenue De Thuyset
0742812120102
Commencé
le 20 juin 2022
4 logements
20 m² habitables
15 463 m² terrain
Thonon Les Bains
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 juin 2022
3
Ouverture chantier
09 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Thonon Les Bains (74281)
- Adresse
-
12 Avenue De Thuyset
None Thonon Les Bains - Parcelle(s)
-
Y 313
Y 314
Y 318 - Superficie terrain
- 15 463 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION COMMUNALE DE PECHE DE PANZOULT
- SIREN
- 850145095,0
- Code APE
- 93.19Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 01630 Saint-Genis-Pouilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 745 | 20 | 745 | — | 745 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL