Permis de construire – Logements
2803 Route Imperiale
07428216A0039
Annulé
le 18 juillet 2017
5 logements
10 m² habitables
2 337 m² terrain
Saint Martin Bellevue (74370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Saint Martin Bellevue (74282)
- Adresse
-
2803 Route Imperiale
74370 Saint Martin Bellevue - Parcelle(s)
- AD 193
- Superficie terrain
- 2 337 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IRIA
- SIREN
- 519879969,0
- SIRET
- 51987996900029,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74940 Annecy-Le-Vieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 295 | 10 | 295 | — | 295 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL