Permis de construire – Logements
Chemin Des Vignes
07429219X0016
Terminé
le 20 décembre 2019
1 logement
99 m² habitables
938 m² terrain
Vaulx (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 décembre 2019
3
Ouverture chantier
15 mars 2021
4
Achèvement
20 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Vaulx (74292)
- Adresse
-
Chemin Des Vignes
Lieu-dit : BELOSSY
74150 Vaulx - Parcelle(s)
- D 544
- Superficie terrain
- 938 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74600 Seynod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL