Permis de construire – Logements
Belossy
07429219X0019
Terminé
le 30 janvier 2020
1 logement
123 m² habitables
560 m² terrain
Vaulx (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 janvier 2020
3
Ouverture chantier
30 janvier 2021
4
Achèvement
15 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Vaulx (74292)
- Adresse
-
Belossy
74150 Vaulx - Parcelle(s)
- D 680
- Superficie terrain
- 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RJGD PATRIMOINE
- SIREN
- 823444047,0
- SIRET
- 82344404700026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74150 Rumilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL