Permis de construire – Logements
1240 Route Des Mermes
07429315B0010
Autorisé
le 11 juin 2015
3 logements
492 m² habitables
2 032 m² terrain
Veigy Foncenex (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Veigy Foncenex (74293)
- Adresse
-
1240 Route Des Mermes
Lieu-dit : LIEU-DIT L'UCHE
74140 Veigy Foncenex - Parcelle(s)
- 0E 2915
- Superficie terrain
- 2 032 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DASEO
- SIREN
- 800248981,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74140 Ballaison
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 492 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL