Permis de construire – Logements
Vovray-En-Bornes
07431318A0004
Annulé
le 19 juillet 2018
15 logements
1 107 m² habitables
Vovray-En-Bornes (74350)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Vovray-En-Bornes (74313)
- Adresse
-
Lieu-dit : ROUTE DU VARDON
74350 Vovray-En-Bornes - Parcelle(s)
-
OB 1926
OB 1928
OB 1930 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CCM TRANSACTIONS
- SIREN
- 438412223,0
- SIRET
- 43841222300028,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74350 Cruseilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 9
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 221 | 1 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL