Permis de construire – Logements
12 Rte Du Chateau
07601215F0002
Commencé
le 11 août 2015
1 logement
27 314 m² terrain
Angerville-Bailleul (76110)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 août 2015
3
Ouverture chantier
27 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Angerville-Bailleul (76012)
- Adresse
-
12 Rte Du Chateau
76110 Angerville-Bailleul - Parcelle(s)
-
A 264
A 262
A 179 - Superficie terrain
- 27 314 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TIEC-HACHER
- SIREN
- 801792185,0
- SIRET
- 80179218500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76110 Angerville-Bailleul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 171 | — | — |
| Locaux | 171 | — | — | — | 171 |
| Agriculture | — | 171 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL