Permis de construire – Logements
9046 Chemin Du Moulin D'Archell
07602617D0007
Autorisé
le 21 novembre 2017
2 logements
1 846 m² terrain
Arques-La-Bataille (76880)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Arques-La-Bataille (76026)
- Adresse
-
9046 Chemin Du Moulin D'Archell
76880 Arques-La-Bataille - Parcelle(s)
-
AR 328
AR 330
AR 342 - Superficie terrain
- 1 846 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76880 Arques-La-Bataille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 238 | — | 132 | — | — |
| Locaux | 132 | — | — | — | 132 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL