Permis de construire – Logements
45 Route De Paris
07606916M0015
Annulé
le 03 novembre 2016
4 logements
385 m² habitables
989 m² terrain
Belbeuf (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Belbeuf (76069)
- Adresse
-
45 Route De Paris
Lieu-dit : LIEU DIT "" SAINT ADRIEN""
76240 Belbeuf - Parcelle(s)
- C 311
- Superficie terrain
- 989 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS LOGIS
- SIREN
- 799099486,0
- SIRET
- 79909948600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76520 Montmain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 385 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL