Permis de construire – Logements
7 Rue De La Vielle Cote Du Calva
07610316O0013
Terminé
le 03 avril 2017
1 logement
80 m² habitables
Bonsecours (76240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 avril 2017
3
Ouverture chantier
29 janvier 2018
4
Achèvement
16 septembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Bonsecours (76103)
- Adresse
-
7 Rue De La Vielle Cote Du Calva
76240 Bonsecours - Parcelle(s)
- AE 355
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 14800 Deauville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL