Permis de construire – Logements
6 Rue Du Bout De La Ville
07612416R0001
Autorisé
le 14 mai 2016
2 logements
54 m² habitables
18 113 m² terrain
Bosc-Hyons (76220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Bosc-Hyons (76124)
- Adresse
-
6 Rue Du Bout De La Ville
76220 Bosc-Hyons - Parcelle(s)
- 0C 669
- Superficie terrain
- 18 113 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE DAMPIERRE EN BRAY
- SIREN
- 217602093,0
- SIRET
- 21760209300015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 76220 Bosc-Hyons
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 224 | 54 | 178 | — | — |
| Locaux | 178 | — | — | — | 178 |
| Agriculture | — | 178 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL