Permis de construire – Logements
NA_ 1 Residence Le Clos Des Cham
07612521B0013
Terminé
le 04 février 2022
1 logement
108 m² habitables
656 m² terrain
Bosc Le Hard (76850)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 février 2022
3
Ouverture chantier
16 mars 2022
4
Achèvement
13 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Bosc Le Hard (76125)
- Adresse
-
NA_ 1 Residence Le Clos Des Cham
76850 Bosc Le Hard - Parcelle(s)
- ZO 1
- Superficie terrain
- 656 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACTIF
- SIREN
- 399585843,0
- SIRET
- 39958584300051,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 17000 La Rochelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL