Permis de construire – Logements
13 Rte De La Chapelle Saint Julie
07613313D0002
Terminé
le 17 octobre 2013
1 logement
6 752 m² terrain
Le Bourg-Dun (76740)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 octobre 2013
3
Ouverture chantier
17 décembre 2013
4
Achèvement
01 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Bourg-Dun (76133)
- Adresse
-
13 Rte De La Chapelle Saint Julie
Lieu-dit : FLAINVILLE
76740 Le Bourg-Dun - Parcelle(s)
- AC 181
- Superficie terrain
- 6 752 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE SAINT JULIEN-G TES
- SIREN
- 520742487,0
- SIRET
- 52074248700017,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 76740 Le Bourg-Dun
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 113 | — | — |
| Locaux | 113 | — | — | — | 113 |
| Agriculture | — | 113 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL