Permis de construire – Logements
2BIS Rue Capelle
07613418D0003
Terminé
le 06 février 2019
1 logement
131 m² habitables
1 500 m² terrain
Bourville (76740)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 février 2019
3
Ouverture chantier
10 mars 2019
4
Achèvement
15 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Bourville (76134)
- Adresse
-
2BIS Rue Capelle
Lieu-dit : HAMEAU DE GELLEVILLE
76740 Bourville - Parcelle(s)
- A 163
- Superficie terrain
- 1 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 91460 Marcoussis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL