Permis de construire – Logements
3 Rue Du Perthan
07613425D0002
Autorisé
le 27 mars 2025
3 logements
1 513 m² terrain
Bourville (76740)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
27 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Bourville (76134)
- Adresse
-
3 Rue Du Perthan
76740 Bourville - Parcelle(s)
-
0B 46
0B 47 - Superficie terrain
- 1 513 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DU PERTHAN
- SIREN
- 931788905,0
- SIRET
- 93178890500012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76740 Bourville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 138 | — | 138 | — | 138 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL