Permis de construire – Logements
9 Sente Des Cateliers
07614222B0001
Terminé
le 13 mai 2022
1 logement
159 m² habitables
2 034 m² terrain
Bremontier-Merval (76220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 mai 2022
3
Ouverture chantier
10 novembre 2022
4
Achèvement
15 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Bremontier-Merval (76142)
- Adresse
-
9 Sente Des Cateliers
76220 Bremontier-Merval - Parcelle(s)
- D 665
- Superficie terrain
- 2 034 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 60650 Hanvoile
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 159 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL