Permis de construire – Logements
7 Rue Henri Bailleul
07616418L0007
Terminé
le 18 juillet 2018
15 logements
1 481 m² habitables
Rives En Seine (76490)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 juillet 2018
3
Ouverture chantier
20 novembre 2018
4
Achèvement
20 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Rives En Seine (76164)
- Adresse
-
7 Rue Henri Bailleul
Lieu-dit : CAUDEBEC EN CAUX
76490 Rives En Seine - Parcelle(s)
-
AI 111
AI 112
AI 189 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL LE CLOS DE L'EPARGNE
- SIREN
- 448524462,0
- SIRET
- 44852446200026,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76190 Yvetot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 12
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 481 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL