Permis de construire – Logements
25 Rte De La Foret
07616623D0003
Commencé
le 13 mai 2024
1 logement
1 731 m² terrain
Le Caule-Sainte-Beuve (76390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 mai 2024
3
Ouverture chantier
14 septembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Caule-Sainte-Beuve (76166)
- Adresse
-
25 Rte De La Foret
76390 Le Caule-Sainte-Beuve - Parcelle(s)
-
AE 271
AE 113
AE 274 - Superficie terrain
- 1 731 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76390 Le Caule-Sainte-Beuve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 37 | — | — |
| Locaux | 37 | — | — | — | 37 |
| Agriculture | — | 37 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL